1.Copyright
Toutes les informations disponibles sur le Site sont protégées par un copyright et sont propriété de blue process sous réserve de droits appartenant à des tiers. Les présentes informations ne devront pas être interprétées comme constituant une licence ou un droit d’utilisation portant sur toute image, marque déposée, marque de service ou logo de blue process. Le téléchargement ou la copie de tout logiciel ou matériel à partir du Site ne vous confère aucun droit sur les éléments téléchargés ou copiés.

blue process réserve tous ses droits sur le copyright et la propriété de toute information disponible sur le Site et les fera valoir dans toute l’extension de la loi applicable.

2. Réserve de fiabilité et de garantie
Les informations disponibles sur le Site ont été préparées par blue process, qui a pris toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte que ces informations soient fiables, correctes et complètes.

 

 

blue process ne garantit ni explicitement ni implicitement l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation desdites informations à quelques fins que ce soit. Les informations ou opinions contenues sur le présent Site sont fournies à titre informatif et personnel uniquement et sont susceptibles d’être modifiées sans préavis.

3. Sites liés
Le Site peut contenir des liens avec d’autres sites contrôlés ou mis à disposition par des tiers. blue process n’a vérifié aucun des sites liés à son propre Site et n’offre aucune garantie à l’égard des informations ou du matériel mis à disposition sur ces sites. En liant un site tiers à son propre Site, blue process n’assume ni n’accepte aucune responsabilité à l’égard des produits ou services offerts par le biais du site tiers.

4. Email
Ce Site vous offre la possibilité d’envoyer des emails à blue process. Ces e-mails transitent par Internet, un réseau public sur lequel blue process n’a aucun contrôle, et sont de ce fait susceptibles

 

 

d’être interceptés, altérés ou perdus. blue process décline toute responsabilité à cet égard.

5. Droit applicable
L’utilisation du Site sera soumise aux lois suisses, lesquelles régiront de manière exclusive l’interprétation, l’application et l’effet de toutes les conditions d’utilisation décrites ci-dessus. Tout différend relatif ou lié au Site ou découlant de son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux vaudois.